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Marques déposées par PERNIN Josette
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A Z
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Z
PERNIN Josette

Numéro de dépôt :
93485771
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque A Z

Déposée le 28 septembre 1993 par PERNIN Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est PERNIN Josette, domicilié(e) Route d'Arbois, 39800 AUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude JONAS - France.

La marque A Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Z est expirée depuis le 28 septembre 2003.

PERNIN Josette a également déposé les autres marques suivantes : CLIP


PERNIN Josette - Route d'Arbois, 39800 AUMONT - France


Monsieur Jean-Claude JONAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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